Description du cours
Intitulé de l'Unité d'Enseignement
Questions approfondies de TVA
Code de l'Unité d'Enseignement
31SF340
Année académique
2024 - 2025
Cycle
ESSF
Nombre de crédits
2
Nombre heures
20
Quadrimestre
2
Pondération
Site
Montgomery
Langue d'enseignement
Français
Enseignant responsable
Hody Olivier
Objectifs et contribution de l'Unité d'Enseignement au programme
-Savoir appréhender la pratique de la TVA tant dans un contexte belge qu' international (mondial et non seulement européen)
-Connaître les notions de base essentielles en matière de droits de douane dans le contexte européen
-Brexit
Prérequis et corequis
Connaissance des principes enseignés dans l'unité d'enseignement des professeurs Tainmont et Lamparelli
Description du contenu
-Identifier les opérations imposables au travers de nombreux cas pratiques
-adopter un questionnement méthodologique pratique pour chacune des opérations imposables et répéter ce questionnement méthodologique dans de nombreux cas pratiques :
1. qui opère?
2. en quelle qualité?
3. quel est le lieu de l'opération?
4. Y a-t-il une exemption (différence entre les exemptions belgo-belges ou spécifiques à un autre pays et celles liées aux traîtés internatinonaux ainsi que celles liées au commerce international dans l'Union Européenne ou dans les autres pays du monde ayant adopté un régime TVA)
5. Qui est le redevable?
-Connaître de façon approfondie les particularités des opérations intracommunautaires et les régimes de simplifications et quelques régimes particuliers ( triangulaires, quadrangulaires, stocks en consignation,...)
-Travaux récents de la commission européenne et tendances
-Arrêts récents de la Cour de Justice
Méthodes pédagogiques
Rappel des notions de base suivi de nombreux exercices pratiques étudiés tant dans le chef d'un groupe international que dans le chef d'une PME belge ou de tout assujetti (profession libérale, entrepreneur,...) ou de toute personne morale non assujettie.
Mode d'évaluation
examen écrit à l'aide de toute documentation
Références bibliographiques
Le Nouveau Guide Pratique de la TVA par B. Vanderstichelen avec la collaboration d'Olivier Hody.
Les extraits importants et mises à jour sont distribués au début de chaque cours.
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