Course description
Title of the Teaching Unit
Contrôle interne et gestion des risques
Code of the Teaching Unit
22MRE12
Academic year
2024 - 2025
Cycle
Number of credits
6
Number of hours
72
Quarter
2
Weighting
Site
Anjou
Teaching language
French
Teacher in charge
NOLF Stéphane
Objectives and contribution to the program
Au cours des 20 dernières années, le contrôle interne et l'organisation administrative ont retenu l'attention de toutes les parties intéressées au monde des affaires. En effet, étant donné la complexité des organisations et des opérations, le dirigeant d'entreprises ne peut plus assurer seul le bon fonctionnement de la société.
L’usage du contrôle interne est devenu courant au sein des grandes sociétés (sociétés sujettes au SOX ou équivalent, sociétés publiques, établissements financiers…) et sa nécessité absolue dans toutes les entreprises quelle que soit leur taille ou leur activité a été globalement reconnue et mise en évidence entre autres par le COSO, Malgré cela il apparait dans la pratique que la notion de contrôle interne et son rôle au sein d’une société nécessitent parfois des éclaircissements.
L'objectif du cours est double : d’une part sensibiliser les étudiants à la notion de contrôle interne et à sa nécessité qui devrait faire partie des préoccupations constantes de tout entrepreneur ou de tout expert externe et d’autre part de développer l’esprit critique et analytique des étudiants.
Competency Goals :
CG 1 Disciplinary Knowledge
CG5 Aware of complexity / Critical Mind
Prerequisites and corequisites
Pas d'application.
Content
Le cours est structuré en 5 parties :
La première partie vise à introduire la notion de contrôle interne aux étudiants. Sur la base d’un cas célèbre (la faillite d’Enron) les étudiants sont amenés à réfléchir sur la définition et l’utilité du contrôle interne. Le cours analyse ensuite en détail les différentes définitions du contrôle interne, ces objectifs et le cadre légal entourant sa mise en place. La valeur-ajoutée ainsi que les limitations du contrôle interne sont également présentées et discutées avec les étudiants. Cette partie traitera également, sur la base d’exemples concrets, du risque de fraude et de son impact sur l’environnement de contrôle interne.
La deuxième partie se focalise sur les principaux acteurs du contrôle interne. Elle analysera pour chaque acteur clé, du conseil d’administration à chaque employé, son rôle et ses responsabilités par rapport à la mise en place et à l’évaluation de l’environnement de contrôle interne. Le rôle du commissaire sera également brièvement abordé dans cette partie.
La troisième partie est consacrée à l’analyse détaillée du cadre « COSO ». Elle reprendra en détail la définition du contrôle interne donnée par le COSO ainsi que ses principaux éléments constitutifs. Le cours abordera ensuite les principes clés énoncés par le COSO qui permettent la mise en place d’un contrôle interne efficace.
La quatrième partie visera à analyser les cycles clés de l’entreprise. Sur la base de cas pratiques, il sera demandé à l’étudiant de définir sa vision de ces cycles et des problématiques de contrôle interne présentées dans le cas. Les étudiants travailleront pour se faire en petit groupe durant la première partie du cours et les résultats de leurs réflexions seront partagés et analysés avec l’enseignant dans un deuxième stade sur la base d’une solution type.
Enfin la dernière partie traitera du processus formel d’évaluation du contrôle interne et des méthodes utilisées par un contrôleur interne, un auditeur interne ou encore un auditeur externe. Elle mettra en lumière les principales difficultés qui peuvent être rencontrées dans ce cadre et proposera des solutions pour y faire face.
Teaching methods
Assessment method
Evaluation formative
La division du cours en deux volumes permet de consacrer une partie importante du cours à la recherche et à la présentation en petits groupes d’une analyse de l’environnement de contrôle interne d’une petite société. Ces travaux permettent d’apprécier la compréhension par les étudiants des notions dispensées lors du cours théorique et de leur capacité à les intégrer dans des exemples concrets.
Evaluation sommative :
A l'occasion de l'examen écrit, l'évaluation des étudiants se fait de manière traditionnelle au travers de questions demandant de montrer une connaissance et une compréhension détaillées et pratiques de la matière enseignée.
L'évaluation du cours sera basée sur:
- un travail de groupe qui comptera pour 25% de la note finale. Les instructions sont données durant le cours et confirmées via Moodle.
- un examen sous forme de QCM avec possibilité de points négatifs. La durée de l'examen sera revue afin de s'adapter au nombre de question. L'examen compte pour 75% de la note finale.
Mise-à-jour seconde session 2020:
- l'examen sera réalisé via WiseFlow comme la première session. Il comportera un QCM et une série de question ouvertes.
- il n'y aura pas de points négatifs pour le QCM (contrairement à la première session).
- si la note de l'examen est supérieure à celle du travail de groupe, seule la note de l'examen compte. Sinon, le travail de groupe compte toujours pour 25%.
References
Le support du cours sera disponible sous forme de slides.
Référence(s) bibliographique(s)
Gestion des risques et contrôle intner : de la conformité à l’analyse décisionnelle – VUIBERT – F. CORDEL (2013)
Comprendre et mettre en œuvre le contrôle interne – EYROLLES – J. RENARD (2012)
Aspect pratiques de l’organisation administrative et du contrôle interne – STANDAARD – H. Wilmots (2002)
Rapports COSO – TREADWAY COMMISSION